Répertoire d’archives détaillé : Ponts et chaussées de l’Isère : Syndicats des cours d’eau, canaux, marais, torrents, ruisseaux (an VIII-1969)

Répertoire détaillé (site Internet départementales de l’Isère)

Versement 6 S 7

Ponts et chaussées de l’Isère

Sommaire
Syndicats des cours d’eau, canaux, marais, torrents, ruisseaux
6 S 7/1/1 - 6 S 7/277 : plans, rapports, enquêtes, expropriations, acquisitions de terrains, travaux, réclamations, alignements, correspondance. (an VIII-1969)

Métrage linéaire : 28
Conditions d’accès  : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Isère