Répertoire d’archives détaillé : Préfecture Hautes-Alpes : environnement, urbanisme , 1971-2000

Répertoire détaillé Site Internet France Archives

Versement 1491 W

Préfecture des Hautes-Alpes :

Sommaire
1491 W 1-35 : environnement, urbanisme , 1971-2000
Déchets ménagers
Carrières, gestion des sites : autorisations d’exploitation, arrêtés préfectoraux d’abandon, correspondances.
Réserves naturelles
Protection de la faune
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Métrage linéaire : 3,50
Conditions d’accès : la consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1 à 3
Lieu conservation : Archives départemenalest des Hautes-Alpes