Répertoire d’archives détaillé : Préfecture Seine-et-Marne : ports fluviaux, 1801-1869

Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales de la Seine-et-Marne)

Série 6 S

Sommaire
ports fluviaux
6 S 1 : lois, décrets, ordonnances, arrêtés, règlements, instructions, circulaires et correspondance générale
6 S 2 : jurés, compteurs et gardes-ports
6 S 3-8 : règlements, tarifs, contestations,, bardeurs-chargeurs : rivières de Marne, Grand-Morin, Seine
6 S 9 : constructions et réparations
1801-1869

Métrage linéaire : 1
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de la Seine-et-Marne