Répertoire d’archives détaillé : Préfecture de Haute-Garonne : chasse, 1941-1954

Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales de Haute-Garonne")

Versement 1888 W

Préfecture de Haute-Garonne

Sommaire
Art 1-12 : Décision d’ouverture de la chasse du Conseil Général de la Haute-Garonne, contrôle de la Société départementale de chasse, 1941-1954

Métrage linéaire : 1,20
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation  : Archives départementales de Haute-Garonne