Ressources
>Inventaires d’archives publiques (2595 - 30 950 ml - 2000 Go archives numériques)
>Prévention des risques (1548 - 1 682 ml)
>Risques industriels (1451)
>Bourgogne (4)
Fonds d’archives conservé aux Archives départementales de Saône-et-Loire
Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales de Saône-et-Loire)
Versement 3527 W
Préfecture de Saône-et-Loire
Côtes
3527 W 1 - 81
Présentation du contenu
Réglementation administrative, environnement.- Carrières (1970-2013), autres installations classées (1992-1997), cours d eau (1971-1999), TGV et Natura 2000 (1989-1997).
1970 - 2013
Métrage linéaire : 8
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de Saône-et-Loire