Répertoire d’archives détaillé : Préfecture de Saône-et-Loire : carrières, ICPE, cours d’eau, Natura 2000, 1970 - 2013

Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales de Saône-et-Loire)

Versement 3527 W

Préfecture de Saône-et-Loire

Côtes
3527 W 1 - 81
Présentation du contenu
Réglementation administrative, environnement.- Carrières (1970-2013), autres installations classées (1992-1997), cours d eau (1971-1999), TGV et Natura 2000 (1989-1997).
1970 - 2013

Métrage linéaire : 8
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation  : Archives départementales de Saône-et-Loire