Répertoire d’archives détaillé : Préfecture de Saône-et-Loire : eau, déchets, ICPE, 1969 - 2009

Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales de Saône-et-Loire)

Versement 3215 W

Préfecture de Saône-et-Loire

Côtes
3215 W 1 - 41
Présentation du contenu
Environnement.- Eau (1973-2008). Déchets (1975-2007). ICPE (1969-2009).
1969 - 2009

Métrage linéaire : 6,40
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de Saône-et-Loire