Ressources
>Inventaires d’archives publiques (2595 - 30 950 ml - 2000 Go archives numériques)
>Prévention des risques (1548 - 1 682 ml)
>Risques industriels (1451)
>Bourgogne (4)
Fonds d’archives conservé aux Archives départementales de Saône-et-Loire
Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales de Saône-et-Loire)
Versement 3215 W
Préfecture de Saône-et-Loire
Côtes
3215 W 1 - 41
Présentation du contenu
Environnement.- Eau (1973-2008). Déchets (1975-2007). ICPE (1969-2009).
1969 - 2009
Métrage linéaire : 6,40
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de Saône-et-Loire