Ressources
>Inventaires d’archives publiques (2380 - 27 247 ml - 2000 Go archives numériques)
>Prévention des risques (265 - 1 600 ml)
>Risques industriels (1322)
>Bourgogne (4)
Fonds d’archives conservé aux Archives départementales de Saône-et-Loire
Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales de Saône-et-Loire)
Versement 2565 W
Préfecture de Saône-et-Loire
Côtes
2565 W 1-141
Présentation du contenu
Ce versement comporte de nombreux dossiers sur l’exploitation minière dans le département et la décharge de Montchanin. Il comporte également les procès-verbaux de la commission départementale des sites de 1993 à 1999.
1971 - 2008
Métrage linéaire : 20
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de Saône-et-Loire