Répertoire d’archives détaillé : Préfecture de Saône-et-Loire : installations classées ..., 1976-2014

Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales de Saône-et-Loire)

Versement 3656 W

Préfecture de Saône-et-Loire

Côtes
3656 W 1 - 33
Contenu
dossiers d’installations classées au titre de la protection de l’environnement
formations spécialisées de la Commission départementale de la nature, des paysages et des sites.
1976-2014

Métrage linéaire : 3
Conditions d’accès  : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de Saône-et-Loire