Répertoire d’archives détaillé : Préfecture de l’Essonne : installations classées, 1902 - 2000

Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales de l’Essonne

Versement 1479 W

Préfecture de l’Essonne

Sommaire
1479 W 1-54 : Dossiers des installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE), dont carrières.
Ce sont installations anciennes arrivées en fin d’exploitation ou des projets abandonnés avant ouverture (volontairement ou refus).
Dossiers de déclaration ou d’autorisation, loi sur l’Eau du 3 janvier 1992, dossiers de pollutions accidentelles, opérations de dépollution ou de protection de la Nature.
Dossiers complets de procédure
1902 - 2000

Métrage linéaire : 5 ml
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Essonne