Répertoire d’archives détaillé : Préfecture de l’Essonne : installations classées, pollution, 1926 - 2000

Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales de l’Essonne

Versement 1540 W

Préfecture l’Essonne

Sommaire
1540 W 1-76 : Installations classées pour la protection de l’environnement, dont carrières (ICPE).
Dossiers correspondant à des installations anciennes arrivées en fin d’exploitation ;
projets abandonnés avant ouverture( volontairement ou refus) ou certificats de non classement ;
dossiers de déclaration ou d’autorisation, loi sur l’eau du 3 janvier 1992,
dossiers de pollutions accidentelles, opérations de dépollution ou de protection de la nature, MISE : mission ; dossiers complets de procédure.
1926 - 2000

Métrage linéaire : 7 ml
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementale de l’Essonne