Ressources
>Inventaires d’archives publiques (2595 - 30 950 ml - 2000 Go archives numériques)
>Prévention des risques (1548 - 1 682 ml)
>Risques naturels (98)
>Picardie (4)
Fonds d’archives conservé aux Archives départementales de l’Oise
Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales de l’Oise)
Versement 1791 W
Préfecture de l’Oise
Sommaire
1791 W 1-49 : Risques majeurs : dossier communal synthétique (DCS), information des acquéreurs et des locataires (IAL), reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle (CATNAT) (1980-2012)
1791 W 50-56 : Défense : gestion des réseaux et des points sensibles (1955-2009).
1791 W 57-66 : Déminage : tableaux mensuels de déminage, demandes de travaux de déminage auprès du service interministériel de défense et protection civile (SIDPC) 1978-2012
Métrage linéaire : : 6,50 ml
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Oise