Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
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et de l’environnement
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Répertoire d’archives détaillé : Préfecture de la Charente : établissements industriels et insalubres, 1802-1940

Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales de la Charente)

Série 5 M

Préfecture de la Charente

Sommaire
5 M 66 - 118
 : établissements industriels et insalubres
1802-1940

Métrage linéaire : 6
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de la Charente


Par Cavalié Patrick

Il y a... 34 ans

Adoption du règlement CEE 2078/92 concernant les méthodes de production agricoles compatibles avec les exigences de la protection de l’environnement ainsi que l’entretien de l’espace naturel

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