Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
Histoire de la protection de la nature
et de l’environnement
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Répertoire d’archives détaillé : Préfecture de la Côte-d’Or : installations classées...., 1957 - 2015

Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales de la Côte-d’Or

Versement 2223 W

Préfecture de la Côte-d’Or

Sommaire
2223 W 1-115
 : Installations classées pour la protection de l’environnement,....
1957 - 2015

Métrage linéaire : 1,50 ml
Conditions d’accès  : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation  : Archives départementales de la Côte-d’Or


Par Cavalié Patrick

Il y a... 47 ans

Premiers arrêtés ministériels (24 avril et 3 août 1979) issus de la loi sur la protection de la nature fixant les premières listes d’espèces protégées en France (mollusques, amphibiens, reptiles, oiseaux, mammifères et insectes)

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