Répertoire d’archives détaillé : Préfecture de la Côte-d’Or : installations classées...., 1957 - 2015

Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales de la Côte-d’Or

Versement 2223 W

Préfecture de la Côte-d’Or

Sommaire
2223 W 1-115 : Installations classées pour la protection de l’environnement,....
1957 - 2015

Métrage linéaire : 1,50 ml
Conditions d’accès  : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation  : Archives départementales de la Côte-d’Or