Ressources
>Inventaires d’archives publiques (2113- 26 606 ml - 2000 Go archives numériques)
>Eau, biodiversité (1151 - 6860 ml)
>Eau (273 - 4 406 ml)
>Aquitaine (6)
Fonds d’archives conservé aux Archives départementales de la Dordogne
Répertoire numériques série M (fichier pdf, 957 ko)
Versement 4 M
Préfecture de Dordogne
Sommaire
Police la pêche
4 M 60 Affaires générales, délits de pêche. 1862-1928
4 M 61 Réglementation, arrêtés préfectoraux pour l’ouverture et la fermeture de la pêche. 1819-1940
4 M 62 Conseil départemental et conseil supérieur de la pêche. 1923-1925
4 M 63 Autorisations particulières en temps d’interdiction, pêches extraordinaires, engins interdits, protection du poisson contre les déchets industriels. 1870-1939
4 M 64 Pisciculture, échelles à poisson, repeuplement et alevinage, réserves de pêche. 1862-1935
Métrage linéaire : 0,50
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de la Dordogne