Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
Histoire de la protection de la nature
et de l’environnement
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Répertoire d’archives détaillé : Préfecture de la Vienne : Installations classées, 1976-1989

Versement 2759 W

Préfecture de la Vienne
Service environnement

Sommaire
2759 W 1-2759 W 31
 : Dossiers d’installations classées (classement par date de déclaration ou d’autorisation).
1976-1989

Métrage linéaire : 2,95
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation  : Archives départementales de la Vienne


Par Cavalié Patrick

Il y a... 47 ans

Premiers arrêtés ministériels (24 avril et 3 août 1979) issus de la loi sur la protection de la nature fixant les premières listes d’espèces protégées en France (mollusques, amphibiens, reptiles, oiseaux, mammifères et insectes)

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