Ressources
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Inventaires d’archives publiques (2606 - 31 013 ml - 2000 Go archives numériques)
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Agriculture, pêches maritimes, territoires, forêt (440 - 11 073 ml)
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Agriculture, territoires (145)
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Vienne (29)
Fonds d’archives conservé aux Archives départementales de la Vienne
Versement 1244 W
Préfecture de la Vienne
Sommaire
1244 W 1-1244 W 68 : Aides aux communes et aux particuliers, échanges amiables, hydraulique agricole, remembrement, ordures ménagères, voirie, eau et assainissement, divers (« Fleurir la France »). Dossiers soldés de 1979 à 1989.
1979-1989
Métrage linéaire : 10,5
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de la Vienne
