Répertoire d’archives détaillé : Préfecture des Alpes-Maritimes : Domaine public maritime .., 1951-1987

Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales des Alpes-Maritimes)

Versement 498 W

Préfecture des Alpes-Maritimes

Sommaire
498 W 1 à 135 : Domaine public maritime (1951-1987).
Servitudes de passage (1974-1987).
Tourisme (1976-1983).
Abattage d’arbres (1974-1983).
1951-1987

Métrage linéaire : 13,5
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales des Alpes-Maritimes