Répertoire d’archives détaillé : Préfecture des Alpes-Maritimes : installations classées ..., 1974-1991

Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales des Alpes-Maritimes)

Versement 547 W

Préfecture des Alpes-Maritimes

Sommaire
547 W 1 à 283 : Installations classées, établissements dangereux, insalubres ou incommodes. Commission départementale des sites.
1974-1991

Métrage linéaire : 28
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales des Alpes-Maritimes