Ressources
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Inventaires d’archives publiques (2595 - 30 950 ml - 2000 Go archives numériques)
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Prévention des risques (1548 - 1 682 ml)
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Risques industriels (1451)
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Provence-Alpes-Côte d’Azur (5)
Fonds d’archives conservé aux Archives départementales des Alpes-Maritimes
Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales des Alpes-Maritimes)
Versement 547 W
Préfecture des Alpes-Maritimes
Sommaire
547 W 1 à 283 : Installations classées, établissements dangereux, insalubres ou incommodes. Commission départementale des sites.
1974-1991
Métrage linéaire : 28
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales des Alpes-Maritimes
