Répertoire d’archives détaillé : Préfecture des Côtes-d’Armor commissions des sites et monuments naturels, 1896-1975

Série 4 T

Préfecture des Côtes-d’Armor

Sommaire
4 T 11 : Sites et monuments naturels. Commission départementale des sites - comptes rendus de réunions, correspondance (1906-1975)
4 T 12 : Sites et monuments naturels. Règlements, instructions, correspondance, listes. Dossiers d’instructions de constructions de lotissements et d’édifices (1898-1952)
4 T 59 : Sites et monuments naturels. Dossiers par communes.
4 T 60  : Sites et monuments naturels. Dossiers par communes.
4 T 61 : Sites et monuments naturels. Dossiers par communes.
4 T 62 : Sites et monuments naturels. Dossiers par communes.

Métrage linéaire : 0,60
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales des Côtes-d’Armor