Répertoire d’archives détaillé : Préfecture des Deux-Sèvres : Installations classées, carrières (1913-1972).

Versement SC 12545-13038

Préfecture des Deux-Sèvres
Direction de la réglementation

Sommaire
SC 12545-13038  : Installations classées, carrières (1913-1972).

Métrage linéaire : 58
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au Code du patrimoine,
art. L 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales des Deux-Sèvres