Répertoire d’archives détaillé : Préfecture des Deux-Sèvres : établissements insalubres, incommodes ou dangereux... (1796-1957).

Répertoire détaillé Site Internet Archives départementales des Deux-Sèvres

Versement 5 M 1-165

Préfecture des Deux-Sèvres

Sommaire
5 M 1-165 : Fonds constitué principalement de documents concernant le logement, l’habitat, la
surveillance alimentaire, les épidémies, les maladies, les établissements insalubres, incommodes ou
dangereux (1796-1957).

Métrage linéaire : 12.90
Conditions d’accès  : La consultation des documents s’effectue conformément au Code du patrimoine,
art. L 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales des Deux-Sèvres