Répertoire d’archives détaillé : Préfecture des Deux-Sèvres : pisciculture, aménagement des eaux, labellisation du Parc naturel du Marais poitevin, ... (1972-2004).

Versement 1865 W 1-192

Préfecture des Deux-Sèvres
Bureau de l’environnement et de l’urbanisme

Sommaire
1865 W 1-192  : Déclarations d’utilité publique, pisciculture, aménagement des eaux, labellisation du Parc naturel du Marais poitevin, aménagement et tracé de l’autoroute A83 (1972-2004).

Métrage linéaire  : 19.20
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au Code du patrimoine,
art. L 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales des Deux-Sèvres