Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
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Répertoire d’archives détaillé : Préfecture du Doubs : Navigation intérieure - Plans du canal du Rhône au Rhin, XVIIIè siècle-1925

Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales du Doubs)

Versement 3 S

Préfecture du Doubs
Ponts et chaussées

Sommaire
Navigation intérieure - Plans du canal du Rhône au Rhin
XVIIIè siècle-1925

Métrage linéaire : 5
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales du Doubs


Par Cavalié Patrick

Il y a... 18 ans

Décret relatif à la partie réglementaire du code de l’environnement (livre II et VI)

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