Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
Histoire de la protection de la nature
et de l’environnement
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Répertoire d’archives détaillé : Préfecture du Morbihan : installations classées, 1982-1984

Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales du Morbihan)

Versement 1244 W

Préfecture du Morbihan

Présentation du contenu
Ce versement comporte des documents relatifs aux établissements classés.
1982-1984

métrage linéaire : 10,80 ml
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation  : Archives départementales du Morbihan


Par Cavalié Patrick

Il y a... 34 ans

Adoption du règlement CEE 2078/92 concernant les méthodes de production agricoles compatibles avec les exigences de la protection de l’environnement ainsi que l’entretien de l’espace naturel

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