Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
Histoire de la protection de la nature
et de l’environnement
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Répertoire d’archives détaillé : Préfecture du Morbihan : installations classées, 1979-1993

Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales du Morbihan)

Versement 1405 W

Préfecture du Morbihan

Présentation du contenu
Ce versement comporte des documents relatifs aux établissements classés.
1979-1993

métrage linéaire : 93,70 ml
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation  : Archives départementales du Morbihan


Par Cavalié Patrick

Il y a... 33 ans

Adoption du règlement CEE 1973 / 92 pour l’environnement portant création d’un instrument financier pour l’environnement (Life)

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