Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
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et de l’environnement
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Répertoire d’archives détaillé : Préfecture du Morbihan : installations classées industrielles, 1946-2015

Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales du Morbihan)

Versement 2121 W

Préfecture du Morbihan
Direction départementale des territoires et de la mer (DDTM)


Présentation du contenu

Ce versement est constitué de dossiers d’installations classées pour des élevages (porcs, bovins, volailles, ...).
1946-2015

métrage linéaire : 30,00 ml
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation  : Archives départementales du Morbihan


Par Cavalié Patrick

Il y a... 34 ans

Adoption du règlement CEE 2078/92 concernant les méthodes de production agricoles compatibles avec les exigences de la protection de l’environnement ainsi que l’entretien de l’espace naturel

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