Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
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Répertoire d’archives détaillé : Préfecture du Nord : Pollution atmosphérique, 1932-1979

Versement 1071 W

Préfecture du Nord

Sommaire
Art 1-33 : Pollution atmosphérique, 1932-1979

Métrage linéaire : 3,35
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales du Nord


Par Cavalié Patrick


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Il y a... 27 ans

Adoption du règlement CEE 1257 / 99 qui complète et / ou remplace les dispositions antérieures de la PAC en faveur de la prise en compte de l’environnement

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