Ressources
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Inventaires d’archives publiques (2595 - 30 950 ml - 2000 Go archives numériques)
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Prévention des risques (1548 - 1 682 ml)
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Risques industriels (1451)
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Nord-Pas-de-Calais (9)
Fonds d’archives conservé aux Archives départementales du Nord
Versement 2286 W
Préfecture du Nord
Sommaire
Art 1-135 : installations classées - Recensement par commune : demandes d’autorisation, déclarations, plaintes., 2002
Métrage linéaire : 17
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales du Nord
