1971 - 2021 : Les 50 ans du ministère
de l'environnement

Présentation

Historique

Thématiques

Carte

Galerie

Ressources

Actualités
MENU


Répertoire d’archives détaillé : Risques technologiques et des industries chimiques et pétrolières, 1971-2011

Précedent Suivant

Fonds d’archives versé aux Archives nationales

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Référence
20150729/1-20150729/181
Niveau de description
Groupe de cotes
Intitulé
Risques technologiques et des industries chimiques et pétrolières
Dates extrêmes
1971-2011
Noms des principaux producteurs
Bureau des risques technologiques et des industries chimiques et pétrolières (direction générale de la prévention des risques)
Importance matérielle
18 ml (60 dimabs)
Langue des documents
Français
Anglais
Institution responsable de l’accès intellectuel
Archives nationales
Localisation physique
Pierrefitte-sur-Seine
Conditions d’accès
La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. L213-1 à 3
Conditions d’utilisation
Conformément au règlement de la salle de lecture.
Modalités d’entrée

Versement
Présentation du contenu
Sommaire
20150729/1-20150729/100

1971-2008
Prévention des risques industriels et technologiques
20150729/101-20150729/158
1976-2011
Produits explosifs
20150729/159-20150729/181

1985-2009
Substances chimiques
Sources complémentaires
20150730 : Risques technologiques et des industries chimiques pétrolières après 2008.