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Répertoire d’archives détaillé : Risques technologiques, chimiques et pétrolières, 1983-2013

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Fonds d’archives versé aux Archives nationales

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Référence
20150730/1-20150730/168
Niveau de description
Groupe de cotes
Intitulé
Risques technologiques et des industries chimiques et pétrolières
Dates extrêmes
1983-2013
Noms des principaux producteurs
Bureau des risques technologiques et des industries chimiques et pétrolières (direction générale de la prévention des risques)
Importance matérielle
16,5 ml (55 Dimabs)
Langue des documents
Français
Anglais
Institution responsable de l’accès intellectuel
Archives nationales
Localisation physique
Pierrefitte-sur-Seine
Conditions d’accès
La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. L213-1 à 3
Conditions d’utilisation
Conformément au règlement de la salle de lecture.
Modalités d’entrée
Versement
Présentation du contenu
Sommaire

20150730/1-20150730/7
1994-2010
Mise en place des règles de sécurité communes au niveau européen
20150730/8-20150730/88
1983-2013
Définition et contrôle de la réglementation technique des usines
20150730/89-20150730/97
1997-2013
Vérification des produits mis sur le marché européen, surveillance du marché des artifices de divertissement
20150730/98-20150730/168
1990-2012
Relation avec l’Institut national de l’environnement industriel et des risques (INERIS)