Répertoire d’archives détaillé:Service de la navigation du Sud-ouest : domaine public fluvial,... , 1807-2012

Versement 5748 W

Service de la navigation du Sud-Ouest

Sommaire
A Libourne. Comptabilité et ressources-humaines (1929-2002).
Gestion du Domaine public fluvial (1864-2004).
Police de la navigation et de la pêche (1920-2012).
Travaux d’aménagements (1807-2005).
Sécurité de la population (1935-1993).
1807-2012

Métrage linéaire : 13,89
Conditions d’accès  : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de la Gironde