Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
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et de l’environnement
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Répertoire d’archives détaillé : Syndicat intercommunal à vocations multiples des vallées de la Scarpe et du Gy : traitement des déchets, 1953-1995

Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales du Pas-de-Calais)

Versement 1995 W

Syndicat intercommunal à vocations multiples des vallées de la Scarpe et du Gy

Sommaire
1995 W 1-6
 : traitement des déchets, 1953-1995

Métrage linéaire : 0,65
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales du Pas-de-Calais


Par Cavalié Patrick

Il y a... 34 ans

Adoption du règlement CEE 2078/92 concernant les méthodes de production agricoles compatibles avec les exigences de la protection de l’environnement ainsi que l’entretien de l’espace naturel

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