Ressources
>Inventaires d’archives publiques (2595 - 30 950 ml - 2000 Go archives numériques)
>Agriculture, pêches maritimes, territoires, forêt (437 - 11 011 ml)
>Forêt (191)
>Administration centrale (48)
Fonds d’archives conservé aux Archives nationales
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 20220119
Ministère : Agriculture
Direction : forêts
Sommaire
Prêts en travaux remboursés et résiliés, en conservation ou acquisition et primes à l’investissement forestier du Fonds forestier national
20220119/1-20220119/30, : prêts en travaux remboursés
20220119/31-20220119/41 : prêts en travaux résiliés
20220119/42-20220119/48 : prêts en conservation ou acquisition
20220119/49 : primes à l’investissement forestier en forêt non domaniale
1946-1999
métrage linéaire : 16 ml
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives nationales