1971 - 2021 : Les 50 ans du ministère
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Répertoire d’archives détaillé : administration centrale : veille sanitaire des forêts françaises, 1994-2012

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Fonds d’archives conservé aux Archives nationales

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 20144553

Ministère : Agriculture
Direction : Espace rural et forêt

Sommaire
Cote
s : 20144553/1
1994-2005
Documentation technique.
Cotes  : 20144553/2-20144553/7
2007-2012
Fiches de notation.

métrage linéaire : 0,7 ml
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives nationales