Ressources
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Inventaires d’archives publiques (2595 - 30 950 ml - 2000 Go archives numériques)
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Agriculture, pêches maritimes, territoires, forêt (437 - 11 011 ml)
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Agriculture, territoires (143)
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Administration centrale (18)
Fonds d’archives conservé aux Archives nationales
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 20144553
Ministère : Agriculture
Direction : Espace rural et forêt
Sommaire
Cotes : 20144553/1
1994-2005
Documentation technique.
Cotes : 20144553/2-20144553/7
2007-2012
Fiches de notation.
métrage linéaire : 0,7 ml
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives nationales
