Répertoire d’archives détaillé : agences de bassin, 1975-1979

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement 19920060

Ministère : Agriculture
Direction : Aménagement

Sommaire
Art. 1-30 (45 DIAME) : agences de bassin : dossiers de séances (1975-1979).
Art. 27 [manquant] : Mission déléguée de bassin (22 mars-12 décembre 1977), comité de bassin (31 janvier-4 juillet 1077), Conseil d’administration (31 janvier, 26 avril, 4 juillet, 26 septembre, 17 novembre 1977), généralités Agence financière de bassin.

Nombre d’article : 29
Métrage linéaire : 10 ml
Communicabilité : libre
Lieu de conservation : Archives nationales