1971 - 2021 : Les 50 ans du ministère
de l'environnement

Présentation

Historique

Thématiques

Carte

Galerie

Ressources

Actualités
MENU


Répertoire d’archives détaillé : aménagement des forêts, 1947-1986

Précedent Suivant

Fonds d’archives du ministère de l’agriculture versé aux Archives nationales

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement 19990112

Ministère : Agriculture
Direction : Forêts

Sommaire
Dossiers d’aménagement des forêts soumis au régime forestier
Art 1-29
. Arrêtés originaux d’aménagement des forêts domaniales et communales (classement par département), 1964-1984
Art 30-34 : Directives générales et régionales d’aménagement des forêts soumises au régime forestier, 1955-1982
Art 35-37 : Directives d’aménagement forestier (classement par conservation), 1954-1959
Art 38-41 : Plan général d’aménagement pour la recréation et le tourisme en forêts domaniales (classement par département), 1967-1978
Art 42-47. Aménagement de forêts domaniales et communales (classement par département), 1966-1979
Art 48-49  : Projets d’aménagement soumis à l’examen du conseil général du génie rural et des eaux et forêts, 1970-1983. Plans quinquennaux, 1971-1985. Coût des aménagements, 1963-1984
Art 50-52 : Incorporation de terrains des domaines forestiers, militaires, routiers, 1960-1981
Art 53-65 : Demandes de concessions de terrains en forêts domaniales, acquisitions, 1966-1980
Art 66-67 : Barrages, canal d’Orléans, 1957-1981
Art 68-70  : Périmètres d’actions forestières, 1963-1981
Art 71-75 : Circulaire sur les compétences de l’Office national des forêts (ONF), 1966-1969. Etude critique des aménagements, 1970-1977. Modification des plans de gestion, 1966-1970. Plans d’action forestiers, 1961-1962. Comité d’études et d’aménagement du Morvan, 1961-1962. Commissions de développement économique régionales, 1964-1965. Textes d’application relatifs aux Groupements Agricoles d’Exploitation en Commun (GAEC), 1962-1965. Création de réserves biologiques domaniales, 1980-1984. Voyage en Finlande, 1985-1986. Plaquette institutionnelle, 1947-1948
Art 76-77. Aménagements pour la récréation et le tourisme de forêts non domaniales, 1966-1976

Nombre d’articles : 77
Métrage linéaire : 25 ml
Conditions d’accès  : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1 à 3
Lieu de conservation : Archives nationales