Répertoire d’archives détaillé : archives électroniques : développement durable, riques naturels ..., 2001-2011

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement 20120049

Ministère : Agriculture
Direction : Conseil général de l’alimentation, de l’agriculture et des espaces ruraux

Sommaire
Archives électroniques
Dossiers de Jacques Dedieu, membre du conseil général de l’alimentation, de l’agriculture et des espaces ruraux
Art 1 : Lettres de mission reçues par Jacques Dedieu, 2005-2010
Art 2-17  : Comité d’orientation pour les pratiques agricoles respectueuses de l’environnement (CORPEN), 2006-2010
Art 18-20 : Groupe de travail « développement durable », 2004-2010
Art 21-24 : Groupe de travail « risques naturels », 2003-2009
Art 25-37  : Stratégie ministérielle de développement durable (SMDD), 2001-2010

Importance matérielle et support : 496 fichiers (environ 144 Mo)
Conditions d’accès : communicable au terme d’un délai de 25 ans à compter de la date du document le plus récent
Lieu de conservation : Archives nationales