Répertoire d’archives détaillé : autorisation de rejets d’effluents radioactifs, 1976-1987

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement 19900313

MINISTERE : Industrie
DIRECTION GENERALE : Industrie
SERVICE : Service central de sûreté des installations nucléaires

Sommaire
Dossiers de demandes d’autorisation de rejets d’effluents radioactifs liquides et gazeux : Études préliminaires, dossiers d’enquête, résultats d’enquête, 1976-1987.
Art 1-9 : Centrales nucléaires (classement alphabétique des sites de Belleville à Tricastin).
Art 10-15 : Autres installations nucléaires de base : Réacteurs de recherche, usines de combustible, classement alphabétique, 1976-1987

Communicabilité : voir code du patrimoine
Nombre d’articles : 15
Métrage linéaire : 5 ml
Lieu de conservation : Archives nationales (coordonnées)