Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
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et de l’environnement
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Répertoire d’archives détaillé : cabinet Jean-Louis Borloo, ministre de l’écologie et du développement durable, 2007-2010

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement 20144647

Ministère : écologie et développement durable
Direction : Cabinet ministériel

Sommaire
Cabinet de Jean-Louis Borloo, ministre de l’écologie et du développement durable, 2007-2010
Art 1-12 : réunions, audiences, déplacements du ministre, , 2007-2010
Art 13-28 : projet de loi de finances, réforme de l’Etat, 2008-2010
Art 29-45 : Politique du développement durable. 2007-2010
Art 46-54 : Aménagement du territoire et revitalisation industrielle. 2007-2010
Art 55-66 : Transports 2007-2010
Art 67-71 : Logement. 2009-2010

Nombre d’articles  : 71
métrage linéaire : 7.10
communicabilité  : 25 ans à compter de la date du document le plus récent et sous réserve des restrictions imposées par l’état matériel des documents et des dispositions de l’art. L.213-2 du Code du patrimoine.
Lieu de conservation : Archives nationales (coordonnées)


Par Cavalié Patrick

Il y a... 31 ans

Adoption par la 3ème conférence paneuropéenne sur l’environnement de Sofia de la stratégie paneuropéenne de la diversité biologique et paysagère avec entre autres projets la mise en place d’un réseau écologique paneuropéen

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