1971 - 2021 : Les 50 ans du ministère
de l'environnement

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Répertoire d’archives détaillé : cabinet Jean-Louis Borloo, ministre de l’écologie et du développement durable, 2007-2010


Fonds d’archives versé aux Archives nationales

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement 20144647

Sommaire
Cabinet de Jean-Louis Borloo, ministre de l’écologie et du développement durable, 2007-2010
Art 1-12 : réunions, audiences, déplacements du ministre, , 2007-2010
Art 13-28 : projet de loi de finances, réforme de l’Etat, 2008-2010
Art 29-45 : Politique du développement durable. 2007-2010
Art 46-54 : Aménagement du territoire et revitalisation industrielle. 2007-2010
Art 55-66 : Transports 2007-2010
Art 67-71 : Logement. 2009-2010

Nombre d’articles  : 71
métrage linéaire : 7.10
communicabilité  : 25 ans à compter de la date du document le plus récent et sous réserve des restrictions imposées par l’état matériel des documents et des dispositions de l’art. L.213-2 du Code du patrimoine.
Lieu de conservation : Archives nationales