1971 - 2021 : Les 50 ans du ministère
de l'environnement

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Répertoire d’archives détaillé : concessions conchylicoles : répertoires, interventions, réglementation, 1899-1982

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Fonds d’archives versé aux Archives nationales

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

versement 19920161

Direction des pêches maritimes et des cultures marines
Sous-direction des cultures marines

Sommaire
Art. 1-6
 : concessions conchylicoles : répertoires, interventions, réglementation (1899-1982).
Art. 7-14 : études et rapports sur l’ostréiculture et l’aménagement du littoral (1923-1980).
Art. 15-16 : projets d’établissements en zone insalubre, sinistres (1940-1979).

nombre d’articles : 16
Lieu de conservation : Archives nationales
Communicabilité : libre