1971 - 2021 : Les 50 ans du ministère
de l'environnement

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Répertoire d’archives détaillé : cultures marines et pêche, 1927-1981

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Fonds d’archives versé aux Archives nationales

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement 19840624

Ministère : Marine marchande (secrétariat d’état)
Direction : Pêches maritimes et cultures marines

Sommaire
Art 1-67 (MAR 9089-MAR 9155) : cultures marines et pêche
cultures marines :
. réglementation et coordination avec d’autres administrations (en particulier avec le ministère de l’agriculture)
. instances administratives et organisations professionnelles diverses :
. membres et financement du comité interprofessionnel de la conchyliculture et des sections régionales conchylicoles ,
conseil supérieur de la pêche.
. enseignement de la conchyliculture
. coquillages : immersion en mer, importation, commercialisation, salubrité
aménagements de zones côtières : dossiers du cadastre, schémas directeurs d’aménagement et d’urbanisme de bassins, travaux
1927-1981

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 67
Métrage linéaire : 6.70 ml
Lieu de conservation : Archives nationales