1971 - 2021 : Les 50 ans du ministère
de l'environnement

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Répertoire d’archives détaillé : développement rural, 1972-2008

Précedent

Fonds d’archives du ministère de l’agriculture versé aux Archives nationales

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement 20180129

Ministère : Agriculture
Direction : Aménagement

Sommaire
Art 1-8
 : Instances de concertation, 1980-1994
Art 9-12 : Subventions financières, 2002-2006
Art 13-60 : Aménagement du territoire, 1987-2007
Art 61-99 : Développement rural, 1976-2008
Art 100-108 : Développement régional, 1980-1993
Art 109-130 : Disponibilité des ressources en eau, 1972-2004
Art 131-134 : Assistance architecturale paysagère, 1977-1984
Art 135-143 : Informatique en agriculture, 1981-1994
Art 144-148 : Contentieux, 1978-2003
Art 149-153 : Études, 1974-1990

Nombre d’articles : 153
Métrage linéaire : 16 ml
Conditions d’accès : librement communicable, à l’exception des articles 20180129/3- 20180129/4, 20180129/59, 20180129/68, 20180129/86, 20180129/106, 20180129/110-20180129/111, 20180129/118 et 20180129/149-20180129/153 soumis à un délai de 25 ans à compter du document le plus récent dans le dossier ; de l’article 20180129/119 soumis à un délai de 50 ans à compter du document le plus récent dans le dossier et des articles 20180129/144-20180129/148 qui sont soumis à un délai de 75 ans à compter du document le plus récent dans le dossier, conformément à l’article L.213-2 du code du patrimoine.
Lieu de conservation : Archives nationales