Ressources
>Inventaires d’archives publiques (2595 - 30 950 ml - 2000 Go archives numériques)
>Agriculture, pêches maritimes, territoires, forêt (437 - 11 011 ml)
>Forêt (194)
>Administration centrale (48)
Fonds d’archives du ministère de l’agriculture versé aux Archives nationales
Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)
Versement 20170184
Ministère : Agriculture
Direction : Espaces naturels et forêts
Sous-direction : Forêts
Sommaire
Art 1-43 : Dossiers de classement comme forêts de protection.
Classement par département
1924-2012
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1 à 3
Nombre d’articles : 43
Métrage linéaire : 3 ml (8 dimabs)
Lieu de conservation : Archives nationales (coordonnées)