Répertoire d’archives détaillé : espace rural, forêts, 1820-1973

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement 19920413

Ministère : Agriculture
Direction générale : Eaux et forêts

Sommaire
Art 1-45 (50 DF) : Circulaires, notes, instructions et notes de service de la direction générale des eaux et forêts, 1820-1965 ; circulaires de la direction générale de l’espace rural, 1966-1969 ; instructions et notes de service de l’office national des forêts, 1966-1973.
Art 1-35  : Circulaires, notes, instructions et notes de service de la direction générale des eaux et forêts, 1820-1965.
Art 36-37 : Circulaires de la direction générale de l’espace rural, 1966-1969.
Art 38-45 : Instructions et notes de service de l’office national des forêts, 1966-1973.

Nombre d’articles : 45
Métrage linéaire : 15 ml
Communicabilité : libre
Lieu de conservation : Archives nationales