1971 - 2021 : Les 50 ans du ministère
de l'environnement

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Répertoire d’archives détaillé : fonctionnement de l’ADEME Picardie, 1982-2002

Précedent

Fonds d’archives versé aux Archives départementales de la Somme

Référence
12ETP1605-12ETP798
Niveau de description
Sous fonds
Intitulé
Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie – délégation Picardie
1982-2002
Noms des principaux producteurs
Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie – délégation Picardie
Importance matérielle
24 mètres linéaires (194 articles)
Langue des documents
Français
Institution responsable de l’accès intellectuel
Archives départementales de la Somme
Localisation physique
Amiens
Conditions d’accès
Délai de communicabilité : 25 ans.
Modalités d’entrée
versement en 2004
Mode de classement
cadre de classement.
Art 605-635 : sites pollués
Art 636-729 : déchets ménagers et territoires
Art 730-739 colloques
Art 740-752
 : Association Picardie pour la récupération et le recyclage des déchets (APIREC)
Art 753-754  : Agence nationale pour la récupération et l’élimination des déchets (ANRED)
Art 755-762  : maîtrise de l’énergie dans le tertiaire
Art 763-771 : études économiques
Art 787-798  : documents Christian Fabry, délégué régional
Présentation du contenu
Ce versement concerne les dossiers sur les sites pollués, les déchets ménagers.