1971 - 2021 : Les 50 ans du ministère
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Répertoire d’archives détaillé:ministère agriculture : homologation des produits à usage agricole et des produits assimilés, 2000-2004

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Fonds d’archives conservé aux Archives nationales

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement 20220571

Ministère : Agriculture
Service Protection des végétaux

Sommaire
Art 1 -328 : dossiers toxicologiques accompagnant les produits phytopharmaceutiques présentés au comité d’homologation des produits à usage agricole et des produits assimilés., 2000-2004
Les dossiers toxicologiques sont classés par ordre alphabétique des fonctions, c’est-à-dire des catégories de produits phytopharmaceutiques, soit :
les acaricides (20220571/1-20220571/4),
les adjuvants (20220571/5),
les désinfectants (20220571/6),
les fongicides (20220571/7-20220571/30),
les herbicides (20220571/31-20220571/78),
les insecticides (20220571/79-20220571/131),
les nématicides (20220571/132-20220571/143),
les répulsifs (20220571/144)
et les rodenticides (20220571/145).

Métrage linéaire : 78,43
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives nationales