Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)
Versement 20240343
Ministère : Agriculture
Direction : pêches maritimes et aquaculture
Sommaire
20240343/1-20240343/95
Archives portant sur les activités de la direction (1976-2016)
Métrage linéaire : 17,2
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives nationales