Répertoire d’archives détaillé : ministère de l’agriculture : direction des forêts : gestion des forêts et moyens mis en œuvre pour la protéger des risques naturels (1961-1995).

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 20230531

Ministère : Agriculture
Direction : forêts

Sommaire
20230531/1-20230531/23
1962-1995
Gestion des forêts
20230531/24-20230531/27
1978-1991
Mission de protection contre les risques naturels
20230531/28
1984-1989
Ouvrage « Le Grand atlas rural »

Métrage linéaire : 3,1 ml
Conditions d’accès : Librement communicable , en application de l’article L. 213-1 du code du patrimoine. Toutefois, les dossiers 20230531/7 et 20230531/12 sont soumis à un délai de 25 ans en ce qu’ils portent atteinte au secret des délibérations du Gouvernement et des autorités responsables relevant du pouvoir exécutif (art. L. 213-2 du code du patrimoine
Lieu de conservation : Archives nationales