Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
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et de l’environnement
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Répertoire d’archives détaillé : ministère de l’agriculture : qualité alimentaire et des actions vétérinaires et phytosanitaires, 1979-2011

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement 20220087

Ministère : Agriculture
Direction : qualité

Sommaire
Qualité alimentaire et des actions vétérinaires et phytosanitaire
20220087/1-20220087/7

1997-2005
Coordination des plans de surveillance et de contrôle
20220087/8-20220087/10
1991-1998
Agréments des organismes certificateurs
20220087/11-20220087/80
1985-2009
Plans de surveillance et de contrôle de la production primaire
20220087/81-20220087/86
1979-2009
Plans de surveillance et de contrôle de la production de transformation secondaire
20220087/87-20220087/89
1997-1998
Plans de surveillance et de contrôle des importations et exportations
20220087/90-20220087/93
1985-1998
Plans de surveillance et de contrôle des produits de la pêche
20220087/94-20220087/98
1997-2011
20220087/99-20220087/101
1998-2004
Plans extraordinaires de surveillance et de contrôle

Métrage linéaire : 24,18 ml
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives nationales


Par Cavalié Patrick

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