Répertoire d’archives détaillé : ministère de la recherche : énergie (1983-2001)

Répertoire détaillé (site Internet des Archives nationales)

Versement 20010412

Ministère : Recherche

Sommaire
Art 1-3 : Mesures de protection et de réglementation de l’environnement concernant notamment le Code de l’environnement, l’utilisation de l’énergie et la gestion des déchets, comités et commissions : comptes rendus de réunions, 1989-1999
Art 4-6. Affaires financières concernant la loi de finances, le budget civil de la recherche et du développement avec le fonds de modernisation de la gestion des déchets et la taxe parafiscale sur la pollution atmosphérique, 1991-1999
Art 6 (suite) -7  : Minutier chronologique, 1995
Art 7 (suite) : Relations internationales et scientifiques concernant l’environnement, la maîtrise de l’énergie, la pollution atmosphérique et les déchets radioactifs, colloques : Rapports, documentation, 1992-1997
Art 7 (suite) -28 : Tutelle de l’organisme de recherche. Agence De l’Environnement et de la Maîtrise de l’Energie (ADEME) : Création et organisation, financement dont l’aide à l’équipement par régions, relations et coopérations scientifiques, conseils d’administration, comités et commissions : Colloques, comptes rendus de réunions, 1989-2001 Art 28 (suite) -36 : Tutelle des organismes de recherche dont l’Agence pour la Qualité de l’Air (AQA), l’Agence Nationale de Récupération et d’Elimination des Déchets (ANRED), le Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM) et le Groupement d’Intérêt Scientifique de l’Agriculture pour la Chimie et l’Energie (GIS-AGRICE), comités et commissions : comptes rendus de réunions, rapports, 1983-2000

Métrage linéaire : 4
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1 à 3
Lieu de conservation : Archives nationales